Répartition des subventions au titre des classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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98 résultats pour la valeur "06/10/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine
Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration de la charpente et de la couverture de la Tour du Moulin au Château du Haut-Koenigsbourg.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine non protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour l'aide aux actions culturelles et patrimoniales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la muséographie.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux équipes de haut niveau, aide au championnat de France : forfaits, résultats et déplacements, aide aux centres de formation et à la formation du joueur.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif et conventionnement avec le Sélestat Alsace Handball et le Rugby Club de Strasbourg.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l’équitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien au poste d'animateur socio-éducatif
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au financement des frais de séjour de vacances
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise en charge financière des examens biologiques du suivi de grossesse des femmes en situation de vulnérabilité
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine de la prévention des cancers.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine de la prévention médico-sociale.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions avec les Résidences pour Jeunes Travailleurs pour l’accompagnement de jeunes sous Contrat Jeune Majeur
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre hospitalier d'ERSTEIN et association Amreso-Bethel à OBERHAUSBERGEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention à l'association RESO 3, gestionnaire d'un Centre local d'information et de coordination (CLIC)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Quotes-parts 2014 de subventions du Conseil Général affectées au financement d’opérations cofinancées par le FSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin